Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
170 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 141 trouvées
-
Question n° 02047 posée par M. Pierre Laffitte
Indemnité compensatrice de chômage partiel
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 02582 posée par M. Pierre Brantus
Contenu du certificat de travail délivré par l'employeur à l'expiration d'un contrat de travail
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 03728 posée par M. Jean Chérioux
Retraite des médecins
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
-
Question n° 07420 posée par M. Pierre Dumas
Cotisations sociales des non-salariés cumulant deux activités
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
-
Question n° 07833 posée par M. Franck Sérusclat
Diminution du nombre de bénéficiaires de l'assurance chômage
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 29 trouvées
-
Question n° 02654 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Développement du travail à temps partiel
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12803 posée par M. Edouard Le Jeune
Situation professionnelle des femmes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13643 posée par M. Henri Collette
Assedic et travail à temps partiel des demandeurs d'emploi
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 16285 posée par M. Henri Collette
Conditions de versement des indemnités Assedic
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 20885 posée par M. Henri Collette
Développement du travail à temps partiel
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence