Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 47 trouvées
-
Question n° 08788 posée par M. Jean-Gérard Paumier
Difficultés pour les collectivités territoriales d'assurer le suivi médical de leurs agents
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
-
Question n° 0079S posée par Mme Laurence Cohen
Situation des travailleurs sans-papiers de Chronopost à Alfortville dans le Val-de-Marne
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 25316 posée par M. Jean Hingray
Personnels des établissements sociaux et médico-sociaux exclus des accords du Ségur de la santé
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 1867S posée par Mme Christine Herzog
Retours des personnels communaux en autorisation spéciale d'absence
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 19192 posée par Mme Christine Herzog
Réintroduction d'un jour de carence dans la fonction publique en cas d'arrêt maladie
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
-
Question n° 13555 posée par Mme Claudine Kauffmann
Demande de précisions quant à l'article 6.3.7. du guide relatif à la protection sociale des fonctionnaires hospitaliers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 09103 posée par M. Jean-Vincent Placé
Emploi des travailleurs handicapés au ministère
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 23138 posée par M. Jean Louis Masson
Reconnaissance indiciaire des formations obtenues au titre de la formation continue par les infirmières membres de la fonction publique hospitalière
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23032 posée par M. Marcel Rainaud
Fonction publique : emplois en plus ou en moins ?
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22846 posée par M. René Teulade
Situation des assistants de régulation médicale des SAMU
La question est caduque
Pertinence