Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 00674 posée par M. Michel Vaspart

Emplois aidés

Réponse du Ministère du travail

27/07/2017
Pertinence
Question n° 0988S posée par Mme Virginie Klès

Mise en oeuvre du contrat d'autonomie

Réponse du Secrétariat d'État à la justice

29/07/2010
Pertinence
Question n° 11616 posée par M. Roland Courteau

Contrat d'insertion dans la vie sociale

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

31/12/2009
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 24647 posée par M. Hervé Marseille

Emplois d'avenir et risque financier pour les communes et les associations

La question est caduque

12/01/2017
Pertinence
Question n° 20684 posée par M. Philippe Mouiller

Baisse des crédits du contrat d'insertion dans la vie sociale

La question est caduque

17/03/2016
Pertinence
Question n° 20258 posée par M. Dominique Bailly

Dispositifs d'accompagnement de fin de contrat des emplois d'avenir

La question est caduque

25/02/2016
Pertinence
Question n° 19894 posée par M. Hervé Marseille

Emplois d'avenir et risque financier pour les communes et les associations

La question est caduque

04/02/2016
Pertinence
Question n° 16632 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Répartition des crédits d'accompagnement concernant le déploiement des emplois d'avenir

La question est caduque

04/06/2015
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses