Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 03060 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Participation de l'ANPE au lancement du revenu minimum d'insertion

Réponse du ministère : Travail

12/01/1989
Pertinence
Question n° 13340 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Nombre d'emplois nouveaux créés en 1990

Réponse du ministère : Travail

17/01/1991
Pertinence
Question n° 16775 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Emplois de proximité

Réponse du ministère : Travail

08/08/1991
Pertinence
Question n° 16777 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Recensement des travailleurs étrangers

Réponse du ministère : Travail

08/08/1991
Pertinence
Question n° 18832 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Refonte de la nomenclature ROME

Réponse du ministère : Travail

05/12/1991
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 02654 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement du travail à temps partiel

La question est caduque

08/12/1988
Pertinence
Question n° 05780 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réforme du Fonds national de l'emploi

La question est caduque

20/07/1989
Pertinence
Question n° 09055 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Disparition et suppression d'emplois en 1989

La question est caduque

22/03/1990
Pertinence
Question n° 09056 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Difficultés des entreprises à recruter du personnel

La question est caduque

22/03/1990
Pertinence
Question n° 21568 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Conséquences de l'adoption de la semaine de 60 heures en deux équipes dans certains secteurs industriels

La question est caduque

11/06/1992
Pertinence