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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 16133 posée par M. Roland Huguet
Heures supplémentaires et création d'emplois
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 13671 posée par M. Jean-Marie Poirier
Travail en temps partagé
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 18413 posée par M. Roland Courteau
Heures supplémentaires détaxées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19753 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan de l'application de la loi relative à l'aménagement du temps de travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21568 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Conséquences de l'adoption de la semaine de 60 heures en deux équipes dans certains secteurs industriels
La question est caduque
Pertinence