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246 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 194 trouvées
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Question n° 0800S posée par Mme Monique Lubin
Structures d'accueil de jeunes
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0428S posée par Mme Corinne Imbert
Fin des contrats aidés au sein des centres sociaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 02540 posée par Mme Pascale Gruny
Demande d'intégration de l'UNAI au CNIAE
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
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Question n° 02065 posée par Mme Monique Lubin
Composition du conseil national de l'insertion par l'activité économique
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
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Question n° 01901 posée par Mme Florence Lassarade
Composition du conseil national de l'insertion par l'activité économique
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 52 trouvées
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Question n° 10972 posée par M. Simon Sutour
Simplification des démarches administratives en direction des associations à but non lucratif
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07001 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Suivi médical des salariés en insertion
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05592 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Suivi médical des salariés en insertion
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19308 posée par M. Claude Malhuret
Complémentaire santé au sein des associations intermédiaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19225 posée par M. Gérard Dériot
Complémentaire santé au sein des associations intermédiaires
La question est caduque
Pertinence