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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 06158 posée par M. Antoine Lefèvre
Obligations sociales des communes employant des personnels sous contrat d'avenir
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 07587 posée par M. Antoine Lefèvre
Personnels des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
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Question n° 12303 posée par M. Antoine Lefèvre
Personnels des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
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Question n° 12387 posée par M. Antoine Lefèvre
Financement de l'aide à domicile
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
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Question n° 13359 posée par M. Antoine Lefèvre
Mise en place pour les entreprises de moins de 10 salariés d'une représentation collective syndicale institutionnalisée
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 16974 posée par M. Antoine Lefèvre
Épidémies saisonnières de gastro-entérite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17023 posée par M. Antoine Lefèvre
Lutte contre les fraudes aux prestations versées par les CAF
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17141 posée par M. Antoine Lefèvre
Difficultés des structures Cap emploi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18397 posée par M. Antoine Lefèvre
Archivage par les cabinets de radiologie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19515 posée par M. Antoine Lefèvre
Démographie médicale
La question est caduque
Pertinence