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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 79 trouvées
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Question n° 01072 posée par M. Hubert Haenel
Pâturage sous forêt en zone de montagne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01073 posée par M. Hubert Haenel
Protection et mise en valeur des zones de montagne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 21124 posée par M. Hubert Haenel
Etat d'avancement des travaux du comité d'allégement des prescriptions et procédures techniques concernant les zones de montagne
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 21125 posée par M. Hubert Haenel
Prise en compte des dispositions relatives au développement des massifs de montagne par les schémas prévisionnels des formations
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 21128 posée par M. Hubert Haenel
Régime juridique du remembrement-aménagement en zone de montagne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 21122 posée par M. Hubert Haenel
Pâturage sous forêt en zone de montagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21127 posée par M. Hubert Haenel
Protection et mise en valeur des zones de montagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16406 posée par M. Hubert Haenel
Pâturage sous forêt en zone de montagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16407 posée par M. Hubert Haenel
Protection et mise en valeur des zones de montagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09118 posée par M. Hubert Haenel
Protection et mise en valeur des zones de montagne
La question est caduque
Pertinence