Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

  1. Question n° 00487 posée par M. François Collet

    Congé bonifié des agents des hôpitaux de Paris originaires des DOM

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00822 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Titularisation de certains agents du personnel hospitalier

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00865 posée par M. Michel Darras

    Fonction publique hospitalière: application de la loi

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01898 posée par M. Franck Sérusclat

    Fonction publique hospitalière: application de la loi

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02439 posée par M. Michel Durafour

    Réactualisation de la grille indiciaire des personnels hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08185 posée par M. André Vantomme

    Maintien de la gratuité des soins pour les personnels hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0699S posée par Mme Catherine Deroche

    Statut pour les sages-femmes de la fonction publique hospitalière

    La question a été retirée

    Pertinence Faible