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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0582S posée par M. Daniel Hoeffel
Conséquences du développement des importations de papier journal en provenance d'Amérique du Nord
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 23361 posée par M. Yves Détraigne
Politique du ministère de l'écologie en faveur de la promotion du papier recyclé
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 1039S posée par M. Thierry Foucaud
Avenir de l'industrie papetière
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget
Pertinence
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Question n° 20639 posée par Mme Sonia de La Provôté
Fermeture de la papeterie de la Chapelle Darblay et sens de la filière du recyclage
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 1753S posée par M. Didier Marie
Reprise de la papeterie normande Chapelle-Darblay
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence