Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 09408 posée par M. Emmanuel Hamel

    Projet de vente à des sociétés étrangères d'une entreprise française de fabrication de papier

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21575 posée par M. Henri Belcour

    Recyclage du papier

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21576 posée par M. Henri Belcour

    Utilisation du papier recyclé pour l'élaboration des publications gouvernementales et administratives

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18706 posée par M. Raymond Courrière

    Suppression des droits de douane pesant sur le papier journal

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18908 posée par M. Marcel Vidal

    Droits de douanes pesant sur le papier journal

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses