Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 13518 posée par M. Roland du Luart

Utilisation du papier recyclé

Réponse du ministère : Environnement

06/10/1983
Pertinence
Question n° 20793 posée par M. Jacques Machet

Utilisation du papier recyclé

Réponse du ministère : Environnement

06/12/1984
Pertinence
Question n° 21576 posée par M. Henri Belcour

Utilisation du papier recyclé pour l'élaboration des publications gouvernementales et administratives

Réponse du ministère : Environnement

11/06/1992
Pertinence
Question n° 08171 posée par M. Bernard Barbier

Elimination des déchets provenant de la publicité

Réponse du ministère : Environnement

20/10/1994
Pertinence
Question n° 11216 posée par M. Edouard Le Jeune

Amélioration de la récupération des papiers en vue de leur recyclage

Réponse du ministère : Environnement

22/06/1995
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23328 posée par M. Roland Courteau

Recyclage du papier

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence
Question n° 15007 posée par M. Pierre Laurent

Papeterie Chapelle-Darblay

La question est caduque

26/02/2015
Pertinence
Question n° 15181 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Projet de réorganisation de l'établissement Chapelle-Darblay

La question est caduque

12/03/2015
Pertinence