Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 21275 posée par M. Patrick Chaize

Valorisation des coproduits du bois

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/03/2021
Pertinence
Question n° 0670S posée par M. Michel Boutant

Conséquences du coût d'achat des papiers recyclés sur l'industrie papetière

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

26/12/2013
Pertinence
Question n° 21431 posée par M. Antoine Lefèvre

Situation de l'industrie du recyclage des papiers

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21477 posée par M. Roland du Luart

Situation difficile de l'industrie du recyclage des papiers en France

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21480 posée par M. Jean-Vincent Placé

Soutenir l'industrie du recyclage des papiers en France

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

15/12/2011
Pertinence