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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 0580S posée par Mme Marie-France Beaufils
Difficultés des industries graphiques et papetières
Réponse du Ministère chargé de l'industrie
Pertinence
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Question n° 21076 posée par M. Michel Savin
Industrie du recyclage des papiers en France
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 21090 posée par M. Charles Revet
Situation de l'industrie du recyclage des papiers
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 21480 posée par M. Jean-Vincent Placé
Soutenir l'industrie du recyclage des papiers en France
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 0776S posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation de la papeterie Arjowiggins de Wizernes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 1545S posée par Mme Patricia Schillinger
Industrie du recyclage des papiers en France
La question est caduque
Pertinence