Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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154 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 150 trouvées

  1. Question n° 00715 posée par M. Thierry Repentin

    Financement des comités d'entreprise

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00754 posée par M. Louis Souvet

    Application en France du "schéma de déroulement de vie" néerlandais

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01548 posée par M. Jean Louis Masson

    Accès à un congé individuel de formation (CIF) dans le secteur médico-social

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01855 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Obligations en matière de radioprotection pour les chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0006G posée par M. Yannick Texier

    Résultats de la conférence sociale

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22548 posée par M. Christian Bourquin

    Modalités de prise en charge des investissements des établissements de formation sanitaire et sociale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23471 posée par M. Gérard Cornu

    Politiques publiques pour promouvoir l'emploi des jeunes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08969 posée par M. Jackie Pierre

    Réforme envisagée de la santé au travail

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1224S posée par M. Édouard Courtial

    Développement du télétravail après la crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible