Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 07743 posée par M. Emmanuel Hamel

    Politique de prévention des accidents du travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14776 posée par M. Emmanuel Hamel

    Evolution comparée du chômage en Allemagne de l'Ouest et en France

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15998 posée par M. Emmanuel Hamel

    Action contre le chômage en France

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00030 posée par M. Emmanuel Hamel

    Construction de l'Europe sociale

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00055 posée par M. Emmanuel Hamel

    Déclaration du président du CNPF sur le succès du pacte pour l'emploi

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20393 posée par M. Emmanuel Hamel

    Rôle des partenaires sociaux dans la gestion des aides à l'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21331 posée par M. Emmanuel Hamel

    Concertation sur les plans sociaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible