Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 65 trouvées

  1. Question n° 14017 posée par M. Jean-René Lecerf

    Statut des sages-femmes exerçant dans le secteur privé et droits à la retraite

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14205 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Montant du taux de minoration par trimestre manquant appliqué sur les retraites

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00012 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Amplitude journalière de travail des ambulanciers

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04830 posée par M. Yves Détraigne

    Conséquence inhérente à la réforme de l'organisation de la biologie médicale en France

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04911 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Réforme de l'organisation de la biologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 19535 posée par M. Daniel Percheron

    Diplôme de préparateur en pharmacie

    La question est caduque

    Pertinence Faible