Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 71 trouvées

  1. Question n° 17725 posée par M. Ivan Renar

    Remise en cause du régime de l'assurance chômage des intermittents du spectacle

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18205 posée par M. Franck Sérusclat

    Financement du régime social des intermittents du spectacle

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18206 posée par M. Marcel Vidal

    Régime de l'assurance chômage des intermittents du spectacle

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02721 posée par M. Joseph Ostermann

    Avenir des artistes musiciens

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05008 posée par M. Philippe Marini

    Bilan de la mission sur l'assurance chômage des professionnels du spectacle

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 25703 posée par M. Jean Besson

    Pérennité de la filière de production de France 3

    La question est caduque

    Pertinence Faible