Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 01011 posée par M. Michel Alloncle

    Comité central de coordination de l'apprentissage

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01505 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Suppressions d'emplois aux Assedic des Hauts-de-Seine

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02911 posée par M. Georges Berchet

    Critères d'attribution de l'allocation formation reclassement

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03143 posée par M. Charles Descours

    Préretraite et garantie de ressources des anciens militaires

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03586 posée par M. Marcel Vidal

    Affiliation des collectivités territoriales au régime de l'assurance chômage

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

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