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110 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 101 trouvées
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Question n° 28873 posée par M. Jean Cluzel
Réunion des partenaires sociaux pour la fixation des modalités de l'indemnisation des travailleurs privés d'emploi
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 01341 posée par M. Alphonse Arzel
Emploi des jeunes
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 01505 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Suppressions d'emplois aux Assedic des Hauts-de-Seine
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 06419 posée par M. Pierre Dumas
Aide à domicile
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 15677 posée par M. Paul Loridant
Réglementation des ASSEDIC
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 20393 posée par M. Emmanuel Hamel
Rôle des partenaires sociaux dans la gestion des aides à l'emploi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21331 posée par M. Emmanuel Hamel
Concertation sur les plans sociaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22437 posée par M. Guy Fischer
Transformation de la réglementation des fonds sociaux de l'ASSEDIC
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22573 posée par M. Joseph Ostermann
Réglementation des fonds sociaux de l'ASSEDIC
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17973 posée par M. Michel Sergent
Plan d'aide aux chômeurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence