Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 05832 posée par M. Josselin de Rohan

    Déductibilité des charges sociales

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05857 posée par M. Raymond Bouvier

    Déduction des charges sociales des particuliers employeurs à domicile

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06419 posée par M. Pierre Dumas

    Aide à domicile

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06600 posée par M. Jacques Machet

    Déduction fiscale des charges sociales des aides à domicile

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00089 posée par M. Michel Sergent

    Aides ménagères à domicile

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05425 posée par M. André Boyer

    Politique salariale de l'aide à domicile

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05468 posée par Mme Patricia Schillinger

    Secteur de l'aide à domicile en matière de politique salariale

    La question a été retirée

    Pertinence Faible