Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 12427 posée par M. André Fosset

    Augmentation du nombre d'accidents du travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13175 posée par M. André Fosset

    Rapport sur la politique de prévention des accidents du travail dans le bâtiment

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13739 posée par M. André Fosset

    Suites données au rapport sur les accidents du travail dans le secteur du bâtiment

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18090 posée par M. André Fosset

    Suite donnée à la proposition de création de chantiers de formation pour le développement social des quartiers

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18402 posée par M. André Fosset

    Insertion professionnelle des jeunes dans l'entreprise

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 20896 posée par M. André Fosset

    Application de l'accord sur la formation professionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Faible