Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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223 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 220 trouvées

  1. Question n° 0051S posée par M. Philippe Marini

    Initiative législative concernant le développement des régimes de retraite par capitalisation

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0443S posée par M. Joseph Ostermann

    Gestion du personnel municipal

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0458S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Financement des contrats de qualification

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0467S posée par M. Hubert Durand-Chastel

    Développement de l'emploi de Français à l'étranger

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0473S posée par M. Georges Mouly

    Situation des travailleurs handicapés

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0387S posée par M. Joseph Ostermann

    Adaptation de la politique de formation professionnelle

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1224S posée par M. Édouard Courtial

    Développement du télétravail après la crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 2159S posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Financement de l'association d'étude et de suivi de l'aménagement du temps de travail

    La question est caduque

    Pertinence Faible