Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 03235 posée par M. Albert Voilquin

    Garantie de réembauche pour les jeunes appelés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00725 posée par M. Albert Voilquin

    Réinsertion professionnelle des jeunes libérés

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02101 posée par M. Albert Voilquin

    Dangers pour la vue du travail sur écran

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07088 posée par M. Albert Voilquin

    Participation de l'Etat au financement des retraites complémentaires

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13152 posée par M. Albert Voilquin

    Réinsertion professionnelle après le service militaire

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 06471 posée par M. Albert Voilquin

    Maintien du pouvoir d'achat des fonctionnaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible