Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 28873 posée par M. Jean Cluzel

    Réunion des partenaires sociaux pour la fixation des modalités de l'indemnisation des travailleurs privés d'emploi

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02072 posée par M. Jean Cluzel

    Artisanat: versement de la retraite complémentaire dès 60 ans

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04194 posée par M. Jean Cluzel

    Modulation du forfait journalier hospitalier

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09435 posée par M. Jean Cluzel

    Retraite à soixante ans à taux plein des anciens salariés devenus travailleurs indépendants

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02451 posée par M. Jean Cluzel

    Maintien du niveau des retraites et préretraites

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses