Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 04709 posée par M. Paul Loridant

    Restriction en matière de protection sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05278 posée par M. Paul Loridant

    Intentions du gouvernement vis-à-vis des personnels du CEA

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06004 posée par M. Paul Loridant

    Restriction en matière de protection sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07164 posée par M. Paul Loridant

    Intentions du Gouvernement vis-à-vis des personnels du CEA

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02050 posée par M. Paul Loridant

    Limitation du nombre de bénéficiaires du remboursement à 100 p 100

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06029 posée par M. Paul Loridant

    Augmentation des licenciements des salariés âgés de plus de 55 ans

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07201 posée par M. Paul Loridant

    Augmentation des licenciements de salariés âgés de plus de cinquante-cinq ans

    La question est caduque

    Pertinence Faible