Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 28 trouvées
-
Question n° 05973 posée par M. Gérard Larcher
Projet de loi-programme sur le patrimoine architectural et les monuments historiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 03920 posée par M. Philippe Richert
Protection des monuments d'intérêt local
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 16537 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Situation des entreprises de restauration des monuments historiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 16544 posée par M. Jean Chérioux
Difficultés des entreprises spécialisées dans la restauration des monuments historiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 16596 posée par M. Joseph Ostermann
Difficultés des entreprises spécialisées dans la restauration des monuments historiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 03815 posée par M. Emmanuel Hamel
Problèmes de gestion du personnel des monuments nationaux
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence