Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 16499 posée par M. Emmanuel Hamel

Répartition des crédits en faveur du patrimoine monumental entre les départements de la région Rhône-Alpes

Réponse du ministère : Culture

18/07/1991
Pertinence
Question n° 03246 posée par M. Emmanuel Hamel

Budget destiné à la rénovation du patrimoine national

Réponse du ministère : Culture

02/10/1997
Pertinence
Question n° 03682 posée par M. Emmanuel Hamel

Augmentation des pouvoirs des communes en matière de protection du patrimoine

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

31/10/2002
Pertinence
Question n° 03804 posée par M. Emmanuel Hamel

Niveau régional : échelon de droit commun de la politique culturelle

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

07/11/2002
Pertinence
Question n° 03805 posée par M. Emmanuel Hamel

Clarification du statut du service national des travaux (SNT)

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

07/11/2002
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 03807 posée par M. Emmanuel Hamel

Rattachement des architectes des Bâtiments de France aux directions régionales des affaires culturelles (DRAC)

La question a été retirée pour cause de décès.

07/11/2002
Pertinence
Question n° 03815 posée par M. Emmanuel Hamel

Problèmes de gestion du personnel des monuments nationaux

La question a été retirée pour cause de décès.

07/11/2002
Pertinence
Question n° 03818 posée par M. Emmanuel Hamel

Lancement d'un plan " Patrimoine monumental "

La question a été retirée pour cause de décès.

07/11/2002
Pertinence