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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 66 trouvées
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Question n° 05973 posée par M. Gérard Larcher
Projet de loi-programme sur le patrimoine architectural et les monuments historiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 00254 posée par M. Louis Souvet
Protection des sites souterrains
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 01105 posée par M. Marcel Vidal
Ventilation des crédits pour la mise en valeur du patrimoine national
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 04503 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet
Protection et mise en valeur du patrimoine rural
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 04979 posée par M. Marcel Vidal
Financement de la sauvegarde des petits édifices cultuels
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 00504 posée par M. Michel Miroudot
Politique de sauvegarde du patrimoine monumental
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10248 posée par M. Louis Souvet
Protection des sites souterrains
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20203 posée par M. Josselin de Rohan
Aide aux petites communes devant remplacer leur réseau électrique et téléphonique aérien par un réseau câblé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03807 posée par M. Emmanuel Hamel
Rattachement des architectes des Bâtiments de France aux directions régionales des affaires culturelles (DRAC)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03815 posée par M. Emmanuel Hamel
Problèmes de gestion du personnel des monuments nationaux
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence