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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 16499 posée par M. Emmanuel Hamel
Répartition des crédits en faveur du patrimoine monumental entre les départements de la région Rhône-Alpes
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 03246 posée par M. Emmanuel Hamel
Budget destiné à la rénovation du patrimoine national
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 08482 posée par M. Emmanuel Hamel
Mission d'appui et de soutien aux festivals confiés aux directions régionales de l'action culturelle
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 26378 posée par M. Emmanuel Hamel
Transmission des savoirs culturels aux publics scolaires
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 03682 posée par M. Emmanuel Hamel
Augmentation des pouvoirs des communes en matière de protection du patrimoine
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 03806 posée par M. Emmanuel Hamel
Renforcement du contrôle administratif sur les architectes en chef des Monuments historiques (ACMH)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03807 posée par M. Emmanuel Hamel
Rattachement des architectes des Bâtiments de France aux directions régionales des affaires culturelles (DRAC)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03810 posée par M. Emmanuel Hamel
Augmentation du nombre d'architectes habilités à intervenir sur les monuments historiques (MH)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03813 posée par M. Emmanuel Hamel
Nombre insuffisant d'équipements audiovisuels dans les monuments nationaux
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03814 posée par M. Emmanuel Hamel
Conséquences des grèves dans les musées nationaux
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence