Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 67 trouvées
-
Question n° 18542 posée par M. Hervé Maurey
Protection des monuments religieux
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 17655 posée par M. Hervé Maurey
Protection des monuments religieux
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 10599 posée par M. François Bonhomme
Difficultés d'entretien du patrimoine pour les communes rurales
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 04284 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier
Projet Mezzara porté par le « cercle Guimard »
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 06588 posée par M. René-Pierre Signé
Plafonnement de la déduction des dépenses concernant les monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 03807 posée par M. Emmanuel Hamel
Rattachement des architectes des Bâtiments de France aux directions régionales des affaires culturelles (DRAC)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 03815 posée par M. Emmanuel Hamel
Problèmes de gestion du personnel des monuments nationaux
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 03818 posée par M. Emmanuel Hamel
Lancement d'un plan " Patrimoine monumental "
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 20203 posée par M. Josselin de Rohan
Aide aux petites communes devant remplacer leur réseau électrique et téléphonique aérien par un réseau câblé
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10248 posée par M. Louis Souvet
Protection des sites souterrains
La question est caduque
Pertinence