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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 09115 posée par M. Hubert Haenel

Préparation de l'échéance de 1993

Réponse du ministère : Agriculture

29/03/1990
Pertinence
Question n° 03190 posée par M. Hubert Haenel

Préparation de l'échéance de 1993

Réponse du ministère : Culture

26/01/1989
Pertinence
Question n° 03191 posée par M. Hubert Haenel

Préparation de l'échéance de 1993

Réponse du ministère : Agriculture

26/01/1989
Pertinence
Question n° 00902 posée par M. Hubert Haenel

Préparation de l'échéance de 1993

Réponse du ministère : Culture

14/07/1988
Pertinence
Question n° 00903 posée par M. Hubert Haenel

Préparation de l'échéance de 1993

Réponse du ministère : Consommation

14/07/1988
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09109 posée par M. Hubert Haenel

Agriculture : préparation par le ministère de l'échéance de 1992

La question est caduque

31/12/1987
Pertinence
Question n° 09110 posée par M. Hubert Haenel

Budget : préparation par le ministère de l'échéance de 1992

La question est caduque

31/12/1987
Pertinence
Question n° 09111 posée par M. Hubert Haenel

Culture : préparation par le ministère de l'échéance de 1992

La question est caduque

31/12/1987
Pertinence
Question n° 09118 posée par M. Hubert Haenel

Recherche : préparation par le ministère de l'échéance de 1992

La question est caduque

31/12/1987
Pertinence
Question n° 09119 posée par M. Hubert Haenel

Consommation : préparation par le secrétariat d'Etat de l'échéance de 1992

La question est caduque

31/12/1987
Pertinence