Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 99 trouvées
-
Question n° 16537 posée par M. Philippe Richert
Incidence de l'augmentation du prix du mazout sur les boulangeries
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 19416 posée par M. Jean-Marc Pastor
Difficultés des VRP en raison de la hausse du prix des carburants
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 20447 posée par M. Paul Raoult
Difficultés des VRP en raison de la hausse du prix des carburants
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 04769 posée par M. Bernard Piras
Entrepreneurs de travaux agricoles et hausse du prix du carburant
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 04777 posée par M. Yves Krattinger
Revendications des chauffeurs de taxi indépendants
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
-
Question n° 01839 posée par M. Michel Doublet
Reconduction pour 2012 du remboursement partiel de la TICPE auprès de la profession agricole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 10806 posée par M. Antoine Lefèvre
Conséquences du transfert du produit de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité aux autorités organisatrices de distribution de l'électricité
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0253S posée par Mme Catherine Troendlé
Taxes sur le carburant et services départementaux d'intervention et de secours
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 07645 posée par M. Roland Courteau
Augmentation du gazole non routier
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 0820S posée par M. Michel Canévet
Suppression de l'avantage fiscal du gazole non routier
La question est caduque
Pertinence