Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 156 trouvées

  1. Question n° 13867 posée par M. Roger Husson

    Création d'un diplôme de cadre de santé à la profession d'orthophoniste

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15948 posée par M. Pierre Hérisson

    Reconnaissance mutuelle des diplômes délivrés dans l'Union européenne

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16071 posée par M. André Diligent

    Reconnaissance des diplômes des Etats membres de l'Union européenne

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24831 posée par M. Josselin de Rohan

    Accès à la profession d'orthophoniste

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25053 posée par M. Ambroise Dupont

    Formation des orthophonistes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14653 posée par Mme Esther Sittler

    Réforme des études d'orthophonie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14989 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Réforme des études d'orthophonie

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19422 posée par Mme Laurence Cohen

    Formation des logopèdes

    La question est caduque

    Pertinence Faible