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306 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 290 trouvées
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Question n° 04391 posée par M. Jean Cauchon
Avenir de la forêt: situation des petits propriétaires forestiers
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01704 posée par M. Roland du Luart
Regroupement de propriétaires au sein de coopératives forestières
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01706 posée par M. Roland du Luart
Développement de la sylviculture
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01708 posée par M. Roland du Luart
Expansion des coopératives forestières
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01709 posée par M. Roland du Luart
Forêt privée et forêt soumise: aides publiques
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 08817 posée par M. Yves Le Cozannet
Conséquences de la tempête pour les communes forestières de Bretagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03357 posée par M. Raymond Bouvier
Révision générale des valeurs locatives foncières : délai d'application de la loi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06903 posée par M. Philippe Marini
Prêts spécifiques accordés aux sylviculteurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11669 posée par M. Philippe Marini
Mesures envisagées en vue de faciliter l'acquisition de parcelles boisées par les sylviculteurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14531 posée par M. Gérard César
Dégâts causés par les cervidés aux peuplements forestiers
La question est caduque
Pertinence