Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 15836 posée par M. Alain Fouché

Création d'une Agence pour la culture française à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères

03/02/2005
Pertinence
Question n° 16797 posée par M. Georges Mouly

Action culturelle de la France à l'étranger

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

31/03/2005
Pertinence
Question n° 18871 posée par M. Ivan Renar

Fermeture des centres culturels français à l'étranger

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

28/07/2005
Pertinence
Question n° 07037 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Menaces de fermeture du centre franco-allemand Marc Bloch de Berlin

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

15/01/2009
Pertinence
Question n° 18457 posée par M. Jacques Legendre

Assurer l'avenir des librairies francophones égyptiennes

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

12/05/2011
Pertinence