Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 11052 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Pass culture pour les jeunes Français de l'étranger

Réponse du Ministère de la culture

04/04/2024
Pertinence
Question n° 27175 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Instituts français du Maroc

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

10/03/2022
Pertinence
Question n° 15109 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Avenir du réseau culturel français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

09/04/2020
Pertinence
Question n° 0347G posée par Mme Jacky Deromedi

Financement de l'Alliance française

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

25/05/2018
Pertinence
Question n° 01989 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Rapprochement de l'institut français et de la fondation alliance française

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

16/11/2017
Pertinence