Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 05048 posée par M. Pierre Lagourgue

    Laboratoire de physique de l'atmosphère à la Réunion

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17824 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visite du recteur de l'académie de Lyon dans un lycée du département du Rhône

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13172 posée par M. Emmanuel Hamel

    Avenir de l'Institut français d'architecture

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0546G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation en Afghanistan

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05694 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Politique salariale de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 07343 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Indemnisation des dégâts causés aux cultures par le gros gibier

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible