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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 27454 posée par M. Yves Détraigne
Crise alimentaire mondiale
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 09971 posée par M. Jérôme Bascher
Désertification vétérinaire en milieu rural
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 01037 posée par M. Bernard Piras
Réforme du financement des dépenses de gestion de la MSA
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 05571 posée par M. Jean-Claude Merceron
Subvention d'équilibre du fonds de financement des prestations agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 08005 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Rôle du conseil de la modération et de la prévention
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23482 posée par M. Bernard Piras
Réforme du financement des dépenses de gestion de la MSA
La question est caduque
Pertinence