Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 04695 posée par M. Jean-Marie Bouloux

    Formation professionnelle continue: rôle des conseillers

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09082 posée par M. Jean-Marie Bouloux

    Formation professionnelle continue: rôle des conseillers

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00076 posée par M. Joseph Ostermann

    Simplification des systèmes de formation et des dispositifs assurant leur financement

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06001 posée par M. Philippe Marini

    Avenir du Conseil national des villes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06411 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des actions du Conseil supérieur du travail social

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20614 posée par M. René Trégouët

    Responsabilité des médecins du travail

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 37272 posée par M. Emmanuel Hamel

    Reconnaissance du rôle de conseil des comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale (CCPPRB)

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07723 posée par M. René Trégouët

    Responsabilité des médecins du travail

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible