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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

1. Question n° 0869S posée par M. Claude Kern

   Rôle du conseil conjugal et familial

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   26/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 1787S posée par M. Patrice Joly

   Versement d'une contribution supplémentaire des communes forestières pour financer l'office national des forêts

   Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

   16/09/2021

   Pertinence

3. Question n° 1615S posée par Mme Corinne Imbert

   Création d'un conseil national de la gynécologie médicale

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   01/04/2021

   Pertinence

4. Question n° 1414S posée par M. Ronan Le Gleut

   Participation des Français de l'étranger aux élections

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

   10/12/2020

   Pertinence

5. Question n° 1395S posée par M. Marc Laménie

   Qualité du service rendu aux usagers sur les lignes de transport express régional champardennaises

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   03/03/2016

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 0734S posée par M. Gérard César

   Réorganisation des services fiscaux

   La question a été retirée

   01/03/2000

   Pertinence