Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 12597 posée par M. Claude Bérit-Débat

Pour le maintien de conditions d'accueil acceptables dans les crèches

Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

18/03/2010
Pertinence
Question n° 08031 posée par M. Jean Louis Masson

Contrats enfance et jeunesse

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

19/03/2009
Pertinence
Question n° 06947 posée par M. Jean Louis Masson

Contrats enfance et jeunesse

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

01/01/2009
Pertinence
Question n° 03179 posée par M. Marcel Rainaud

Évolution des contrats temps libre et enfance

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

24/01/2008
Pertinence
Question n° 03180 posée par M. Marcel Rainaud

Désengagement de la caisse d'allocations familiales

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

24/01/2008
Pertinence