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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 1373G posée par Mme Josiane Costes

    Fracture numérique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10602 posée par M. Jean Louis Masson

    Impact du congé de paternité accordé aux pères sur les situations de "polygamie institutionnelle"

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07878 posée par M. Marc Daunis

    Avenir du planning familial

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07898 posée par M. Robert Tropeano

    Situation du planning familial

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07618 posée par Mme Samia Ghali

    Financement des permanences du Mouvement français pour le planning familial

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 00149 posée par M. François Marc

    Actions contre l'isolement social

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21926 posée par M. Roland Courteau

    Place croissante occupée par la sexualité dans l'espace public

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11615 posée par M. Roland Courteau

    Égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07951 posée par M. Roland Courteau

    Observatoire national de l'enfance en danger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07787 posée par M. Jean Louis Masson

    Impact du congé de paternité accordé aux pères sur les situations de "polygamie institutionnelle"

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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