Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 00836 posée par M. Philippe Madrelle

    Situation des retraités de l'artisanat

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00979 posée par M. Rémy Pointereau

    Contrats d'apprentissage et de professionnalisation

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02260 posée par M. Pierre Martin

    Requêtes des chauffeurs de taxi

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03090 posée par Mme Muguette Dini

    Cumul emploi retraite pour les artisans

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05082 posée par Mme Patricia Schillinger

    Financement du dialogue social dans le bâtiment

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00837 posée par M. Philippe Madrelle

    Respect du paritarisme au sein des chambres des métiers

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01021 posée par M. Gérard Bailly

    Cotisations sociales au titre des contrats d'apprentissage et de professionnalisation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10084 posée par M. Francis Grignon

    Statut de l'auto-entrepreneur

    La question est caduque

    Pertinence Faible