Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 47 trouvées

  1. Question n° 21543 posée par M. Michel Crucis

    Politique familiale

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03793 posée par M. Roger Rigaudière

    Limitation du nombre de contrats emploi solidarité

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06918 posée par M. Joseph Ostermann

    Application des modifications du statut de l'apprentissage dans les départements d'Alsace

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12080 posée par M. Luc Dejoie

    Aide sociale à l'enfance : enfants placés

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12298 posée par M. Michel Sergent

    Révision des conditions de versement des aides à la scolarité

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27195 posée par M. Bernard Angels

    Conditions d'attribution de la prime au retour à l'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16009 posée par Mme Odette Terrade

    Épanouissement professionnel des femmes salariées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible