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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 24245 posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Version papier du bulletin de pension des anciens combattant
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
Pertinence
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Question n° 20526 posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Version papier du bulletin de pension des anciens combattant
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
Pertinence
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Question n° 20402 posée par M. Alain Dufaut
Attribution de la campagne double
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 19395 posée par M. Guy Fischer
Décristallisation des pensions des anciens combattants issus des pays placés anciennement sous souveraineté française
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 17458 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Alignement des pensions des anciens combattants
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence