Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 16946 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Sûreté de la centrale nucléaire de Golfech

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06133 posée par M. Rachel Mazuir

    Sûreté et sécurité nucléaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02931 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Mesures de sécurité à la centrale de Cattenom

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24598 posée par M. Christian Cambon

    Protection des centrales nucléaires contre le terrorisme

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21575 posée par M. Christian Cambon

    Protection des centrales nucléaires contre le terrorisme

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 14496 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Sûreté et fiabilité des dispositifs de contrôle et la sécurité des installations nucléaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible