Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 63 trouvées

  1. Question n° 1116S posée par M. François Bonhomme

    Avenir du site nucléaire civil de Golfech dans le cadre de la réalisation des futurs réacteurs EPR2

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0551S posée par M. Didier Marie

    Situation du parc nucléaire français

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0320G posée par Mme Angèle Préville

    Projet de fusion de l'Autorité de sûreté nucléaire et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03024 posée par M. François Bonhomme

    Avenir de l'outil de production électro-nucléaire en France

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02738 posée par M. Sébastien Meurant

    Stratégie énergétique

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10989 posée par M. Bruno Belin

    Dispositifs de sécurisation des centrales nucléaires

    En attente de réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09325 posée par M. Didier Marie

    Inquiétudes après la publication de l'avis de l'autorité environnementale sur l'implantation de deux « EPR2 » sur le site de Penly

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14577 posée par M. Yves Détraigne

    Contrôle des sites Seveso

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14496 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Sûreté et fiabilité des dispositifs de contrôle et la sécurité des installations nucléaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20057 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Expertise de la société civile et sécurité nucléaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible