Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
-
Question n° 10099 posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard
Réseau de spectacle " Orques Idées "
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 26381 posée par M. Emmanuel Hamel
Création de cartes permettant l'accès à tous les théâtres publics et subventionnés
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 35293 posée par M. Louis Souvet
Taxe parafiscale sur les spectacles
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 35410 posée par M. Yann Gaillard
Taxe parafiscale sur les spectacles pour les PMA
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 35421 posée par M. Louis Grillot
Fiscalité applicable aux associations bénévoles de spectacles
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 1509S posée par M. Jean-Patrick Courtois
Intégration de "La Magie" dans la classification des arts
La question a été transformée.
Pertinence