Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 10099 posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

    Réseau de spectacle " Orques Idées "

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26381 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création de cartes permettant l'accès à tous les théâtres publics et subventionnés

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 35293 posée par M. Louis Souvet

    Taxe parafiscale sur les spectacles

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 35410 posée par M. Yann Gaillard

    Taxe parafiscale sur les spectacles pour les PMA

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 35421 posée par M. Louis Grillot

    Fiscalité applicable aux associations bénévoles de spectacles

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 1509S posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Intégration de "La Magie" dans la classification des arts

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne